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Conditions de travail - Bilans annuels

vendredi 11 août 2017, par Ministère du Travail

L'ensemble des données de ces ouvrages sont issus des analyses effectuées annuellement par le ministère du Travail et présentées aux partenaires sociaux réunis au sein du Conseil d'orientation sur les Conditions de travail (COCT).

Conditions de travail - bilan 2015

L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents
acteurs économiques et sociaux.

Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, décrit le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2015 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les évolutions normatives de l'action européenne et internationale dans ce domaine. Il présente les principaux résultats statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail.

Il brosse également à grands traits l'actualité du ministère chargé du travail et du ministère chargé de l'agriculture en matière d'amélioration des conditions de travail, au niveau national et territorial, ainsi que l'activité des instances de gouvernance et des organismes qui y concourent (COCT, branche AT-MP, CCMSA, INRS, Anact, Anses, ASN, InVS, IRSN, Irstea, OPPBTP).

Cette nouvelle édition traduit également la place de la négociation collective dans le domaine de la santé au travail : outre une présentation des résultats de la négociation collective en 2015, elle offre aux partenaires sociaux un espace pour exprimer leur vision des conditions de travail et de leur évolution en 2015.

L'ouvrage met également en avant plusieurs actions prioritaires ou thématiques marquantes, menées en 2015 au niveau national et territorial :

  • l'élaboration du Plan santé au travail (PST 3) ;
  • la prévention de la pénibilité ;
  • les dynamiques partenariales en région ;
  • la prévention de la désinsertion professionnelle et le maintien en emploi.
pdf Conditions de travail - Bilan 2015 Téléchargement (4.4 Mo)

Conditions de travail - bilan 2014

L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux.

Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, décrit le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2014 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les évolutions normatives de l'action européenne et internationale dans ce domaine. Il présente les principaux résultats statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail. Il brosse également à grands traits l'actualité du ministère chargé du travail et du ministère chargé de l'agriculture en matière d'amélioration des conditions de travail, au niveau national et territorial, ainsi que l'activité des instances de gouvernance et des organismes qui y concourent (COCT, Branche AT-MP, INRS, Anact, Anses, InVS, IRSN, OPPBTP).

Cette nouvelle édition traduit également la place de la négociation collective dans le domaine de la santé au travail : outre une présentation des résultats de la négociation collective en 2014, elle offre aux partenaires sociaux un espace pour exprimer leur vision des conditions de travail et de leur évolution en 2014.

L'ouvrage met également en avant plusieurs actions prioritaires ou thématiques marquantes, menées en 2014 au niveau national et territorial :

  • la campagne de prévention des chutes de hauteur ;
  • la prévention de la pénibilité ;
  • la prévention du risque machines ;
  • les travaux du COCT sur la gouvernance de la santé au travail.
pdf Conditions de travail - bilan 2014 Téléchargement (6.6 Mo)

Conditions de travail - bilan 2012

Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère Travail et présenté aux partenaires sociaux, réunis au sein du Conseil d'orientation sur les Conditions de travail (COCT), dessine un panorama global de l'action en faveur de la prévention des risques professionnels et de l'amélioration des conditions de travail.

pdf Bilan des conditions de travail 2012 Téléchargement (5.4 Mo)

Conditions de travail - bilan 2011

Le Comité permanent du Conseil d'orientation sur les conditions de travail a examiné le 15 mai 2012 le Bilan des Conditions de travail pour l'année 2011. Cet ouvrage présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2011 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l'Union européenne.

Il développe les principaux résultats des plus récentes enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail. Il présente également les actions prioritaires, nationales et territoriales, menées en lien avec le Plan santé au travail 2010-2014 en privilégiant une entrée thématique déclinée par l'ensemble des acteurs de la santé au travail :

  • la réforme de la médecine du travail
  • la prévention de la pénibilité
  • la prévention du risque chimique
  • la prévention du risque routier professionnel
  • la prévention du risque hyperbare
  • la surveillance du marché des machines

Conditions de travail - bilan 2010

L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux. Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2010 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l'Union européenne. Il développe les principaux résultats des plus récentes enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail. Il présente également les actions prioritaires, nationales et territoriales, menées en lien avec le Plan santé au travail 2010-2014 en privilégiant une entrée thématique déclinée par l'ensemble des acteurs de la santé au travail.

L'activité des instances de gouvernance et des organismes qui concourent à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail (COCT, ANACT, Branche AT/MP, OPPBTP, ANSES, InVS, IRSN) est également retracée dans cet ouvrage.

Gratuit
- 394 pages
- Collection "Bilans et rapports"

Conditions de travail - bilan 2009

L'ensemble des données de cet ouvrage est issu des analyses effectuées annuellement par le ministère chargé du travail et présentées aux partenaires sociaux réunis lors du premier semestre 2010, au sein du conseil d'orientation sur les conditions de travail.
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et règlementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux.
Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2009 en matière de santé et de sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l'Union européenne. Il présente également le bilan de la mise en oeuvre des plans
gouvernementaux qui structurent désormais la politique de la prévention des risques professionnels. Il développe enfin les principaux résultats des plus récentes enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail.
Certains thèmes font l'objet d'analyses spécifiques :

  • la compréhension et la prévention des risques psychosociaux ;
  • la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers du BTP. l'activité des instances de gouvernance et des organismes qui concourent à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail (COCT, ANACT, Branche AT/MP, OPPBTP, AFSSET, InVS, IRSN) est également retracée dans cet ouvrage.
Gratuit
464 pages

Conditions de travail : bilan 2008

L'ensemble des données de cet ouvrage est issu des analyses effectuées annuellement par le ministère chargé du Travail et présentées aux partenaires sociaux réunis lors du premier semestre 2009, au sein du Conseil d'orientation sur les Conditions de travail.

L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux.

Cet ouvrage, dans sa nouvelle édition, présente le système français de prévention, les principaux volets des politiques nationales conduites en 2008 ainsi que leur cadre européen. Il présente également le bilan de la mise en oeuvre des plans gouvernementaux qui structurent désormais toute la politique de la prévention des risques professionnels. Il développe enfin les principaux résultats des plus récentes études et enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail

Gratuit
- 394 pages
- Collection "Bilans et rapports"

Conditions de travail : bilan 2007

L'ensemble des données de cet ouvrage est issu des analyses effectuées annuellement par le ministère chargé du Travail et présentées, au premier semestre 2008, aux partenaires sociaux réunis au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels.

L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conjuguée des différents acteurs économiques et sociaux.

Cet ouvrage, dans sa nouvelle édition, présente le système français de prévention, les principaux volets des politiques conduites en 2007, les orientations générales pour 2008 ainsi que leur cadre européen. Il présente également le bilan de la mise en oeuvre des plans gouvernementaux qui structurent désormais toute la politique de la prévention des risques professionnels. Il développe les principaux résultats des plus récentes études et enquêtes statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail.

Certains thèmes font l'objet d'analyses spécifiques :

  • les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) ;
  • le bilan de l'évolution des dispositions réglementaires en matière de radioprotection.

L'activité des instances de gouvernances et des organismes qui concourent à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail (CSPR, CNAMTS, INRS, EUROGIP, OPPBTP, AFFSET, InVS, IRSN) est également retracée dans ce livre.

Gratuit
- 446 pages
- Collection « Bilans et rapports »

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