Ministère de l’Écologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire

Articles

• Déplacement officiel de Benoist APPARU mardi 7 Février en Seine-Saint-Denis (93)

  www
  
  6 février, par Ministère du Développement durable — Communiqués de presse

  Benoist APPARU se rendra dans la commune de Dugny où il inaugurera un programme de logements sociaux. Après une visite des lieux et une rencontre avec les locataires, le Ministre posera la 1ère pierre d'un nouveau programme de construction. Benoist APPARU profitera également de ce déplacement pour rencontrer des chefs d'entreprises et des acteurs du logement à Villemomble.

  Programme
  Dugny
  16h45 Inauguration d'un programme de 118 logements sociaux et rencontre avec des locataires suivies de la pose de la 1ère pierre d'un nouveau programme de construction de 33 logements avec André VAYSSIERE, Maire de Dugny - 8, rue Charles Guénard à Dugny (93440)
  Discours du Ministre
  Villemomble
  18h45 Rencontre avec des chefs d'entreprises et acteurs du logement - médiathèque Robert Calmejane - 118-120 Grande rue à Villemomble(93250)
  
  Merci de confirmer votre présence auprès du service de presse

  Télécharger l'invitation presse (PDF - 194 Ko)

  Contact presse :
  Cabinet de Benoist Apparu 01 40 81 89 53

  
  

• Réforme de la publicité

  www
   
  6 février, par Ministère du Développement durable — Publicité

  Calendrier de la nouvelle réglementation (PDF - 21 Ko)

  Tableau avant/après publicité (PDF - 21 Ko)

  
  

• Sustainable Remediation 2012 14-16 novembre 2012, Vienne, Autriche

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Documents invisibles

  www.sustainableremediation2012.org
  US-EPA, EURODEMO+, CL:AIRE

  Conference Themes

  Policy, Conceptual Framework and Societal Values – visions on how to integrate sustainability and moving towards a better understanding of benefits and impacts in decision making.

  • Metrics and indicators – identification and application of metrics / indicators to characterise green, eco-efficient or sustainable approaches
  • Practical Tools – methodologies and techniques to analyse the social, environmental and economic aspects in an integrated manner
  • “Greening” Remediation – how to minimize the environmental footprint of remediation works
  • Opportunities from Synergy – land recycling, renewables, integrating at regional scales, optimizing “working with nature”, combined benefit approaches (e.g. heat storage and groundwater remediation)
  • Case-studies and eco-efficient technologies – towards increased cost-effectiveness and environmental improvement

  
  

• Administration entrale - SETRA : division informatique, 1968-1976

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19810612

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Division informatique

  Sommaire :
  

  ART 1-3 (DI 240-DI 242) : INFORMATISATION :
  GROUPE DE TRAVAIL INFORMATIQUE ET COMMISSION DE DEVELOPPEMENT,
  RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES,
  PROJETS D'APPLICATION POUR L'ARCHITECTURE ET L'URBANISME
  1968-1976

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 1 ml

  
  

• Administration centrale - SETRA : division informatique, 1963-1975

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19790038

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Division informatique

  Sommaire :
  

  ART 1-9, 11-18, 24-27, 31-92 :
  . ORGANISATION ET ACTIVITES DE LA DIVISION INFORMATIQUE
  . GENERALITES, BUDGET, COMPTABILITE ; CORRESPON­DANCE, PRESTATIONS (DANS L'ORDRE DU PLAN DE CLASSEMENT)
  ART 10, 19-23, 28-30, 93-151 : COTES VACANTES
  1963-1975

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 10 ml

  
  

• Administration centrale - SETRA : budget, 1971-1978

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19860573

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Secrétariat général

  Sommaire :
  

  ART 1-14 : BUDGET DU SETRA ET DES SERVICES QUI LUI SONT RATTACHES
  1971-1978

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 2 ml

  
  

• Administration centrael - SETRA : routes, ouvrages d'art, érotrain, 1935-1980

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19850111

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Secrétariat général

  Sommaire :
  

  ART 1-12 : DOCUMENTS SUR :
  . LES AMENAGEMENTS ROUTIERS AUX ABORDS DES PRINCIPALES AGGLOMERATIONS,
  . LES OUVRAGES D'ARTS,
  . LES PROBLEMES DE SECURITE ET DE SIGNALISATION ROUTIERE,
  . L'AEROTRAIN
  1935-1975

  ART 12-15 : DOCUMENTS BUDGETAIRES, LABO­RATOIRE CENTRAL DES PONTS-ET-CHAUSSEES
  1967-1980

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 5 ml

  
  

• Admnistration centrale - SETRA : études, 1945-1975

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19830486

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Secrétariat général

  Sommaire :
  

  ART 1-2 (R 2655-R 2656) : DOCUMENTATION PROVENANT DE LA DIVISION CENTRALE DES ETUDES DU SETRA
  CADRE DE CLASSEMENT
  1945-1975

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 1 ml

  
  

• Administration centrale - SETRA : études, 1945-1975

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19830484

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Secrétariat général

  Sommaire :
  

  ART 1-33 (R 2588-R 2620) : DOCUMENTATION PROVENANT DE LA DIVISION CENTRALE DES ETUDES DU SETRA
  CADRE DE CLASSEMENT
  1945-1975

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 11 ml

  
  

• Administration centrale - SETRA : autoroutes, 1967-1976

  www 6 février, par Ministère du Développement durable — Développement des infrastructures routières

  N° versement : 19810378

  MINISTERE : Transports
  DIRECTION : Routes
  SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
  BUREAU : Secrétariat général

  Sommaire :
  

  ART 1-26 : CORRESPONDANCE DU BUREAU D'ORDRE CONCERNANT LES AUTOROUTES

  Lieu de conservation : Archives nationales (site Internet)
  communicabilité : libre
  métage linaire : 3 ml